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Les perspectives prochaines

A peine la End date du 1er août avalée, que déjà, un calendrier ambitieux nous est proposé. Regardez plutôt :

Première échéance

C’est tout d’abord une première échéance en novembre 2015, dont nous venons de recevoir les releases des nouvelles Rulebooks et des nouvelles Implementations Guidelines. Que disent-elles ?

En résumé :

  •  Rien pour le SCT
  •  Pour le SDD CORE et le SDD B2B, c’est l’arrivée du multi-amendements

Actuellement, le mandat peut être amendé sur les caractéristiques suivantes :

  •  La Référence Unique du Mandat
  •  L’Identifiant Créancier S€PA
  •  Le Nom du Créancier
  •  L’IBAN du débiteur dans le même établissement bancaire
  •  L’IBAN du débiteur dans un autre établissement bancaire

A partir de novembre 2015, l’amendement est autorisé sur :

  •  Les mêmes données qu’aujourd’hui
  •  La Référence Unique du Mandat et le Nom du Créancier
  •  L’Identifiant Créancier S€PA et le Nom du Créancier
  •  La Référence Unique du Mandat, l’Identifiant Créancier S€PA et le Nom du Créancier.

 

Pour le SDD B2B, un nouveau motif de rejet est créé « Unable to obtain debit autorization from Debtor ».

La validité des Rulebooks et Guidelines pour le SCT est prévue jusqu’en novembre 2016 ; celles des SDD est prévue jusqu’en novembre 2017.

Deuxième échéance

La deuxième échéance a trait à la End-Date du 1er février 2016.

Cette End-date est particulièrement chargée avec pas moins de 3 actions :

  •  La détermination du BIC à partir de l’IBAN pour les 34 pays. A partir du 1er février 2016, un donneur d’ordre n’aura plus l’obligation de fournir à son prestataire de services de paiements le BIC vers lequel doit être routé l’instruction de paiement. C’est au prestataire de services de paiements de déterminer ce BIC, d’en vérifier la cohérence avec l’IBAN fourni, et, d’en vérifier la reachability pour l’opération concernée.Pour rappel, depuis le 1er février 2014, c’est déjà le cas en France : il n’est pas nécessaire de fournir le BIC : les prestataires de services de paiements doivent être en mesure de le déterminer à partir de l’IBAN pour toutes les transactions franco-françaises.
  •  L’abrogation du TIP

Considéré par l’European Payments Council comme un paiement de niche, le TIP disparaît à compter du 1er février 2014.

Sa migration est relativement simple et comporte deux volets :

  •  Le TIP « papier » est remplacé par un TIP SEPA « papier » faisant office de mandat S€PA au même titre que tout mandat ouvrant droit à un SDD CORE
  •  L’instruction télématique TIP migre vers un SDD CORE ponctuel, donc One Off
  •  L’abrogation du Télérèglement

Le Télérèglement est appelé, également, à disparaitre au profit du SDD B2B, ainsi en a décidé la communauté bancaire française.

Sans se douter que le télérèglement n’adresse pas seulement des entreprises, domaine réservé du SDD B2B, mais aussi des particuliers, qui eux sont strictement exclus des spécifications définies par le SDD B2B.

En conséquence, les créanciers qui utilisent cet instrument de paiements vont devoir assurer une double migration :

  •  L’une vers le SDD B2B pour les entreprises
  •  L’autre vers le SDD CORE pour les particuliers.

La migration des deux paiements de niche font l’objet d’une note particulière prochaine décrivant les tenant et les aboutissants et y associant quelques recommandations.

Troisième échéance

Elle est planifiée pour novembre 2016… une fois encore, le SCT passe au travers d’une quelconque évolution, et, ce sont les SDD CORE et B2B qui ont l’exclusivité de cette nouvelle release.

La publication des Rulebooks et des Guidelines est planifiée pour janvier 2015. Leur validité court jusqu’en novembre 2017.

Une première évolution commune aux deux schemes :

Le FIRST devient optionnel.

Actuellement, deux séquences sont possibles :

  •  La ponctuelle exprimée au travers du One Off codifié OOFF
  •  La récurrente exprimée au travers d’une collection selon l’enchaînement suivant :

–  Première échéance                       FIRST,                       codifiée FRST

–  Echéance(s) suivante(s)        RECURRENT,                 codifiée RCUR

–  Dernière échéance                        FINAL,                       codifiée FNAL.

A partir de novembre 2016, le FIRST devient optionnel et toute nouvelle collection peut débuter directement par un RECURRENT. Il va sans dire que le premier RECURRENT d’une nouvelle collection doit porter toutes les caractéristiques, et, doit subir en réception tous les contrôles afférents au FIRST actuel.

Enfin, la release de novembre 2016 porte une évolution significative, mais portée par certains comme étant un nouveau scheme SDD CORE, qu’ils appellent à tort CORE 1 (prononcer CORE ONE).

Non, il ne s’agit pas d’un nouveau SDD CORE. En tout et pour toute évolution, il s’agit uniquement de réduire le délai de présentation d’un SDD CORE à l’échéance moins un jour ouvré. Fini, aboli, les 5 jours ouvrés pour le FIRST et les 2 jours ouvrés pour le RECURRENT : toutes les séquences sont, désormais, présentées à 1 jour ouvré de leur échéance.

Charge à toute la communauté créancière d’assurer les échanges de millions de flux de prélèvements remis tous à peu de choses près entre le 25 du mois N et le 10 du mois N+1… il va y avoir des bouchons sur les autoroutes de paiements, cela ne sera pas sans rappeler aux Franciliens les départs en vacances sur les autoroutes du Sud. Bref la routine, quoi !

Je reviendrais sur chacun des points évoqués brièvement dans cette note, car bien évidemment, il y a quelques failles qu’il faut que vous connaissiez, et, il y a, aussi, quelques solutions que vous envisagiez sans tarder.

Philippe Coiffard

Expert S€PA

Référent CINOV IT LR